1. Présentation de l'Organisme

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité de l'éditeur et des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation.

Éditeur du site :
L’ASSOCIATION CHEVAL ESPOIR CORSICA, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : MME VENTURINI-BT DI LOT 63, CITE PAESE NUOVO, 20200 BASTIA
Numéro RNA : W2B2000082
Numéro SIREN : 498689991
Téléphone : +33911017998
Contact permanent : athanasekeita30@gmail.com

2. Direction de la Publication

Directeur de la publication :
M. Jean-Baptiste Venturini, agissant en qualité de Président en exercice de l’association, dument habilité par le conseil d’administration.
Pour toute question relative au rayonnement éditorial du site, veuillez vous adresser au secrétariat permanent via l'adresse de contact électronique mentionnée ci-dessus.

3. Hébergement du Site

Conformément aux directives de visibilité réglementaire, nous déclarons le prestataire technique assurant le stockage direct et permanent des données :

Hébergeur :
InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440

4. Transparence Financière et Éthique

L'association affirme avec force que l'intégralité des ressources perçues via son portail est affectée exclusivement à la poursuite de ses objectifs statutaires d'intérêt général et d'utilité publique. Notre structure n'accomplit aucun acte de commerce ni d'activité spéculative. Ce portail a été audité avec succès pour garantir une neutralité commerciale totale, assurant l'absence de toute logique lucrative, de tarifs, de prestations payantes ou de liens de nature marchande.

5. Propriété Intellectuelle

L’association détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (fournies à titre d'illustration d'utilité publique libre de droits), graphismes et logos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la direction de l'association.